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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Céramique Culinaire de France
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LA CIGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CIGOGNE
Céramique Culinaire de France S.A.

Numéro de dépôt :
92439227
Date de dépôt :
21/10/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2002

Présentation de la marque LA CIGOGNE

Déposée le 21 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) Céramique Culinaire de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CIGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Céramique Culinaire de France domicilié(e) 23, Rue du Chemin de Fer, 67620 SOUFFLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 459 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céramique Culinaire de France S.A. - France.

La marque LA CIGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CIGOGNE est expirée depuis le 21 octobre 2002.

Céramique Culinaire de France a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE CCF , CCF CERAMIQUE CULINAIRE DE FRANCE , BRUNO HENRY , HENRY , MERCI, TERRE D'ALSACE , COLLECTION SIGNATURES , POTERIE LA MARMITE , NOVARESE , TERRE DE SAVEURS


Céramique Culinaire de France S.A. - 23, Rue du Chemin de Fer, 67620 SOUFFLENHEIM - France - SIREN 342459112


Céramique Culinaire de France S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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